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2018-2-9 – Lotissement du Nid de Pie 2 – Reprise de la voirie
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2018-2-8 – Droit de Préemption Urbain (DPU) Commerces et Artisanat – Instauration
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2018-2-7 – Personnel communal – Reconduction de contrats aidés
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2018-2-6 – Approbation du budget primitif 2018
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2018-2-5 – Éclairage public 2018 – Programmation des travaux du SDE 76
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2018-2-4 – Fiscalité locale – Vote des taux d’imposition 2018
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2018-2-3 – Affectation du résultat de l’exercice 2017
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2018-2-2 – Approbation du compte de gestion 2017
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2018-2-14 – Aménagement source et zone humide – Études et travaux
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2018-2-13 – Finances – Garantie d’emprunt LOGEAL
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2018-2-12 – Attribution de fonds de concours voirie – Programme 2018
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2018-2-11 – Délibération portant adhésion aux missions optionnelles du CDG 76
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2018-2-10 – Entretien et maintenance de l’éclairage public
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2018-2-1 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017
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2018-1-9 – Salle des Tourelles – Puits canadien
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2018-1-8 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
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2018-1-7 – Réhabilitation d’une supérette – Marché de MOE et travaux
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2018-1-6 – Aménagement source et zone humide – Validation de l’avant-projet, poursuites des études et demandes de financement
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2018-1-5 – Personnel communal – Instauration du RIFSEEP
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2018-1-4 – Intercommunalité – Modification statutaire de la communauté de communes Inter Caux Vexin
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2018-1-3 – Aides aux voyages scolaires
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2018-1-2 – ALSH – Programmation
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2018-1-10 – Mission locale de l’agglomération rouennaise – Convention de subvention
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2018-1-1 – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
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2017-6-9 – SIAEPA – Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement collectif et non collectif 2015
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2017-6-8 – Union musicale de Montville – Demande de subvention
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2017-6-7 – Patrimoine communal – Règlement de location de la Grange rue des Abbés de Fécamp
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2017-6-6 – Réaménagement du centre-bourg – Lancement des travaux et demande de financement au Département
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2017-6-5 – Tarifs de la cantine périscolaire
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2017-6-4 – CDG 76 – Contrat d’assurance des risques statutaires
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2017-6-3 – Fédération Française de Randonnée Pédestre – Autorisation de balisage et de passage
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2017-6-2 – Concours des maisons fleuries
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2017-6-10 – Migration de la plateforme de télétransmission ACTE
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2017-6-1 – Commissions municipales – Désignation des membres
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2017-5-9 – École primaire – Remplacement du portail – Modification de la délibération 2016-8-2
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2017-5-8 – Réaménagement du centre bourg – Attribution du marché de travaux et avenant au contrat de M.O.
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2017-5-7 – Réaménagement de l’impasse du Verger – Résiliation du marché de travaux, modification du projet et avenant au contrat de M.O.
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2017-5-6 – ALSH – Programmation mercredis matins et Toussaint 2017
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2017-5-5 – Collège Eugène Noël – Aide à l’achat de fournitures scolaires
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2017-5-4 – Urbanisme – Modalité d’exercice du DPU – Délégation de compétence au Maire
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2017-5-3 – Aide aux voyages scolaires
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2017-5-2 – Personnel communal – Renouvellement du contrat d’une intervenante sur le temps périscolaire
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2017-5-15 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
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2017-5-14 – Union Musicale de Montville – Demande de subvention
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2017-5-13 – SDE 76 – Adhésion de Neufchâtel en Bray
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2017-5-12 – Personnel communal – Remplacement de personnel absent pour maladie
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2017-5-11 – Budget – Décision modificative N°3
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2017-5-10 – Adhésion Seine-Maritime Attractivité
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2017-5-1 – Marché de restructuration de l’école et de la mairie – Régularisation des pénalités
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2017-4-9 – Finances – Demande de garantie d’emprunts
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2017-4-8 – Contribution au FAJ 2017
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2017-4-7 – Budget – Décision modificative N°2
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2017-4-6 – Personnel communal – Contrat de l’intervenant sportif
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2017-4-5 – Rythmes scolaires – Retour à la semaine de 4 jours et suppression des TAP
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2017-4-4 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
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2017-4-3 – Urbanisme – Modalités d’exercice du DPU par la CCICV
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2017-4-2 – Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire
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2017-4-11 – Réaménagement du centre bourg – Approbation dossier PRO, lancement de la procédure d’appel d’offres et des travaux
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2017-4-10 – ALSH – Modification de la délibération 2017-3-7
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2017-4-1 – Convention d’accès à la piscine communautaire au profit des collégiens
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2017-3-9 – ALSH – Programmation d’un mini-camp du 24 au 28 juillet 2017
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2017-3-8 – Tarifs des services périscolaires 2017-2018
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2017-3-7 – ALSH – Programmation été et Toussaint 2017
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2017-3-6 – Éclairage public – Travaux réalisés par le SDE 76 – Dossier 7023 version 1.1 / Axe principal Traversée du bourg
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2017-3-5 – Éclairage public – Travaux réalisés par le SDE 76 – Dossier 7609 version 1.1 / Hameau du Petit Tendos
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2017-3-4 – Éclairage public – Travaux réalisés par le SDE 76 – Dossier 7608 version 1.1 / Hameau du Hamel
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2017-3-3 – Éclairage public – Travaux réalisés par le SDE 76 – Dossier 7022 version 1.2 / Rue des Abbés de Fécamp
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2017-3-2 – SDE 76 – Demande d’adhésion de 13 communes
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2017-3-16 – Modification des taux d’indemnités de fonction des élus – Complément
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2017-3-15 – Budget – Décision modificative N°1
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2017-3-14 – Personnel communal – Reconduction de contrats aidés
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2017-3-13 – Contribution au Syndicat du Bassin Versant de Clères-Montville pour 2017
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2017-3-12 – Personnel communal – Transformation du contrat de l’agent assurant un remplacement en contrait aidé
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2017-3-11 – SDE 76 – Demande de retrait de 41 communes de la métropole Rouen Normandie
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2017-3-10 – Finance – Effacement de dettes – Admission en non valeur
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2017-3-1 – Modification de la délégation accordée au Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales
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2017-2-9 – Personnel communal – Recrutement d’un agent affecté à la cantine scolaire et à l’entretien des bâtiments en remplacement de personnels absents pour maladie
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2017-2-8 – Approbation du budget primitif 2017
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2017-2-7 – Fiscalité locale – Vote des taux d’imposition 2017
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2017-2-6 – Approbation du compte de gestion 2016
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2017-2-5 – Affectation du résultat de l’exercice 2016
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2017-2-4 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2016
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2017-2-3 – Environnement – Abandon de l’usage des produits phytosanitaires dans la gestion des terrains communaux
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2017-2-2 – SIAEPA – Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement collectif et non collectif 2016
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2017-2-10 – Instruction des autorisations d’urbanisme -Signature d’une convention de délégation d’instruction au profit de la CCICV
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2017-2-1 – Modification des taux d’indemnités de fonction des élus
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2017-1-6 – Diagnostic stratégique global des bâtiments communaux – Convention CAUE
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2017-1-5 – Convention de participation aux frais de fonctionnement de la section ULIS de l’école élémentaire Chevalier à Montville
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2017-1-4 – Patrimoine communal – Acquisition de la supérette rue Delamare-Deboutteville
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2017-1-3 – Mission locale de l’agglomération rouennaise – Convention de subvention
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2017-1-2 – Achats de bons cadeaux pour une bénévole en charge des TAP
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2017-1-1 – Personnel communal – Nomination d’un agent en qualité de stagiaire et modification du tableau des effectifs
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2016-9-5 – PLU – Modification simplifiée N°3 – Approbation
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2016-9-4 – ALSH – Programmation
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2016-9-3 – Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
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2016-9-2 – Personnel communal – Recrutement d’un intervenant TAP et temps méridien
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2016-9-1 – Aménagement de la source et de la zone humide – Validation de l’avant-projet, lancement des études et demande de financement
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2016-7-14 – PLU – Modification simplifiée N°3 – Modalités de la consultation
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